Biographie
Diplômé en Droit des affaires à l’Université de Lomé, Kossi Assiom BOKODJIN a rejoint le cabinet Me TOBLE Gagnon en 2008, devenu SCP TOBLE et Associés, où il a acquis une solide expérience en tant que Juriste, puis Avocat stagiaire, en charge des dossiers des institutions financières et des compagnies pétrolières notamment, ce qui lui a permis de développer une expertise pointue en recouvrement de créances bancaires, en droit des sûretés, en droit des sociétés, droit des assurances, droit des contrats et droit commercial.
Il est inscrit au Tableau depuis août 2016 et commence une passionnante expérience en exercice individuel dès le 13 février 2017 avec l’ouverture du cabinet.
Il obtient en 2022, le diplôme d’Inspecteur des Finances Publiques-option impôts à l’Institut de Formation Fiscale et Douanière de l’Office Togolais des Recettes (IFFD-OTR) et se spécialise ainsi en Fiscalité.
Féru du Droit des affaires de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA), il est auteur de plusieurs articles et membre de la Commission et Groupe de travail qui s’occupe de cette thématique au sein de l’Union Internationale des Avocats (UIA).
Egalement engagé dans la défense des droits humains, il est l’un des membres fondateurs de la Nouvelle Alternative pour un Développement Durable en Afrique (NADDAF), association orientée vers la défense des droits économiques sociaux et culturels en général, et de l’environnement en particulier avec un accent prononcé en faveur des groupes vulnérables, et membre du collectif des Avocats du Collectif des Associations Contre l’Impunité au Togo (CACIT).
Compétences
· Fiscalité des entreprises
· Fiscalité des particuliers
· Fiscalité internationale et prix de transfert
· Droit des sociétés
· Droit commercial
· Droit des marchés publics
· Droit social (droit du travail et sécurité sociale)
· Recouvrement de créances et droit des sûretés
· Droit de l’Arbitrage
Publications
1- Le contrôle de la conformité de la sentence à l’ordre public international et du respect par l’arbitre de sa mission : la CCJA confirme l’approche minimaliste, Revue de l’ERSUMA, Revue semestrielle de Droit africain et comparé des affaires, 2021-2/ N° 15, p. 322 ;
2- L’évolution de l’ordre public international en droit de l’arbitrage OHADA, ombres et lumières, Revue de l’ERSUMA, Revue semestrielle de Droit africain et comparé des affaires, 2020-2/ N° 13, pp. 11-34 ;
3- Le caractère définitif et inattaquable du titre foncier à l’aune du Code Foncier Domanial et son application dans le temps, Bulletin du Barreau, N°003 et 004- Septembre 2020, pp. 8-10 ;
4- L’application de l’AUDCG aux baux conclus avant son entrée en vigueur : une symphonie inachevée, Revue Togolaise de Droit des Affaires et d’Arbitrage, N° 17, Janvier 2019, pp. 12-18 ;
5- Le cautionnement hypothécaire et l’application de l’article 449 de l’AUSCGIE, Commentaire de l’arrêt de la CCJA n°076/2017 du 30 mars 2017, Revue de l’ERSUMA, Revue semestrielle de Droit africain et comparé des affaires, 2019-1/ N° 10, pp. 229-248 ;
